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Affaire N° 001: Rencontre IRBK / CRBN (S) du 11.09.2003 Affaire N° 002: Rencontre TRBAT / NRHB (S) du 25.09.2003 Affaire N° 003: Rencontre NRBT / USMA (S) du 26.09.2003 Affaire N° 006: Rencontre NRBBK / IRBSA (J) du 31.10.2003 Affaire N° 007: Rencontre OM / IRBO (S) du 25.12.2003 Affaire N° 008: Rencontre IRBK/CRBK (J) du 12.12.2003 Affaire N° 009: Rencontre CRBOD / MBBS (S) du 12.02.2004 Affaire N° 012: Rencontre CRBOAG / TRBAT (S) du 04.03.2004 Affaire N° 014: Rencontre IRBM / JST (S) du 16.04.2004 Affaire N° 015: Rencontre ABB / CRBR (J) du 16.04.2004 Affaire N° 016: Rencontre ASOC / CRBR (S) du 16.04.2004 Affaire N° 017: Rencontre IRBK / IRBO (S) du 12.04.2004 Affaire N° 018: Rencontre CRBAD / IRBB (S) du 29.04.2004
Affaire N° 001: Rencontre IRBK / CRBN (S) du 11.09.2003 La rencontre ne s’est pas déroulée suite aux tenues identiques des deux clubs - Vu la feuille de match. - Vu les rapports du délégué et arbitre. - Attendu que l’arbitre signale que les deux équipes se sont présentées avec des tenues de même couleur. - Attendu qu’en application des nouvelles dispositions réglementaires et notamment l’article N° 102 des R.G de la FAF qui oblige l’équipe visiteuse à changer de tenue. - Attendu que l’arbitre a accordé à l’équipe du CRBN une attente réglementaire pour se conformer aux dispositions réglementaires. - Attendu que l’arbitre n’a fait qu’une juste application des textes réglementaires en vigueur. - Par ces motifs, la CRA décide ce qui suit: - Match perdu par pénalité au CRB N’Gaous. - En attribue le gain de la rencontre à l’IRBK
Affaire N° 002: Rencontre TRBAT / NRHB (S) du 25.09.2003 Partie arrêtée à la 18‘ de jeu suite au nombre de joueurs réduit à moins de 06 (six) au sein du NRH Belkitane. - Vu la feuille de match. - Vu les rapports de l’arbitre et du délégué. - Attendu que l’arbitre signale l’arrêt de la partie à la 18’ de jeu, suite au nombre de joueurs réduit à 06 (six) au sein du NRHB. - Attendu que l’équipe du NRHB ne s’est déplacée qu’avec 09 joueurs, puis en cours de partie était réduite à 6 après les blessures de 03 joueurs. - Attendu que l’arbitre n’a fait que juste application de la loi III de l 'I. B. - Attendu que l’équipe du NRHB a contrevenu aux nouvelles dispositions réglementaires des R.G de la FAF, notamment ses articles 97 & 239. - Par ces motifs la CRA décide: - Match perdu par pénalité au NRHB. - Attribue le gain de la rencontre au TRBAT. - Inflige une amende de 30.000,00 DA (trente mille DA) au NRHB payable dans un délai d’un mois.
Affaire N° 003: Rencontre NRBT / USMA (S) du 26.09.2003 Partie arrêtée à la 54‘ de jeu suite à l’impraticabilité du terrain (non visibilité du traçage suite à un déluge de pluie). - Vu la feuille de match. - Vu les rapports de l’arbitre et du délégué. - Attendu que l’arbitre signale l’arrêt de la partie à la 54’ de jeu suite à l’impraticabilité du terrain (traçage non visible). - Attendu que l’arbitre n’a fait que juste application de la loi I conformément à l 'I .B. et aux R.G de la FAF. - Par ces motifs la CRA décide: - Rencontre à rejouer. Transmet le dossier à la COS pour la reprogrammation.
Affaire N° 006: Rencontre NRBBK / IRBSA (J) du 31.10.2003 Partie arrêtée à la 31‘ de jeu suite au nombre de joueurs réduit à moins de 06 (six) au sein du NRBBK. - Vu la feuille de match. - Vu les rapports de l’arbitre. - Attendu que l’arbitre signale l’arrêt de la partie à la 31’ de jeu, suite au nombre de joueurs réduit à 06 (six) au sein du NRBBK. - Attendu que l’arbitre n’a fait que juste application de la loi III de l 'I. B et des R.G de la FAF. - Par ces motifs la CRA décide: - Match perdu par pénalité au NRBBK. - Attribue le gain de la rencontre à l’IRBSA. - Inflige une amende de 30.000,00 DA (trente mille DA) au NRBBK payable dans un délai d’un mois.
Affaire N° 007: Rencontre OM / IRBO (S) du 25.12.2003 La rencontre ne s’est pas déroulée suite aux tenues identiques des équipes. - Vu la feuille de match. - Vu les rapports de l’arbitre et délégué. - Attendu que l’arbitre signale que les deux équipes se sont présentées avec des tenues de même couleur. - Attendu qu’en application des nouvelles dispositions réglementaires et notamment l’article 102 des R.G de la FAF qui obligent l’équipe visiteuse à changer de tenue. - Attendu que l’arbitre a accordé à l’équipe visiteuse IRBO une attente réglementaire pour se conformer aux dispositions. - Attendu que l’arbitre n’a fait que juste application des textes réglementaires en vigueurs. - Par ces motifs la CRA décide: - Match perdu par pénalité à l’IRB Oumeche. - Attribue le gain de la rencontre à l’O Mehir.
Affaire N° 008: Rencontre IRBK/CRBK (J) du 12.12.2003 Partie arrêtée à la 75ème minute de jeu suite à l’impraticabilité du terrain (brouillard dense). - Vu la feuille de match. - Vu le rapport de l’arbitre. - Attendu que l’arbitre signale l’arrêt de la partie à la 75ème minute de jeu suite à l’impraticabilité du terrain (Brouillard très denses). - Attendu que l’arbitre n’a fait que juste application de la loi 1 conformément à l’I. B et aux R.G de la FAF. - Par ces motifs la CRA décide: - Rencontre à rejouer. - Transmet le dossier à la COS pour reprogrammation.
Affaire N° 009: Rencontre CRBOD / MBBS (S) du 12.02.2004 La rencontre ne s’est pas déroulée suite aux tenues identiques des équipes. - Vu la feuille de match. - Vu les rapports de l’arbitre et délégué. - Attendu que l’arbitre signale que les deux équipes se sont présentées avec des tenues de même couleur. - Attendu qu’en application des nouvelles dispositions réglementaires et notamment l’article 102 des R.G de la FAF qui obligent l’équipe visiteuse à changer de tenue. - Attendu que l’arbitre a accordé à l’équipe visiteuse du MBBS une attente réglementaire pour se conformer aux dispositions. - Attendu que l’arbitre n’a fait que juste application des textes réglementaires en vigueurs. - Par ces motifs la CRA décide: - Match perdu par pénalité au MBBS. - Attribue le gain de la rencontre au CRBOD.
Affaire N° 012: Rencontre CRBOAG / TRBAT (S) du 04.03.2004 La rencontre ne s’est pas déroulée suite aux tenues identiques présentées par les deux équipes (de même couleur). - Vu la feuille de match. - Vu les rapports de l’arbitre et délégué. - Attendu que l’arbitre signale que les deux équipes se sont présentées avec des tenues identiques (de même couleur). - Attendu qu’en application des nouvelles dispositions réglementaires et notamment l’article 102 des R.G de la FAF qui obligent l’équipe visiteuse à changer de tenue. - Attendu que l’arbitre a accordé à l’équipe TRBAT une attente réglementaire afin de lui permettre de se mettre en conformité, mais en vain. - Attendu que l’arbitre en s’abstenant de faire jouer la rencontre, n’a fait qu’une juste application des textes réglementaires en vigueurs. - Par ces motifs la CRA décide: - Match perdu par pénalité au club TRBAT. - En attribue le gain de la rencontre au CRBOAG.
Affaire N° 014: Rencontre IRBM / JST (S) du 16.04.2004 Partie arrêtée à la 24ème minute de jeu suite au nombre de joueurs réduit à moins de 07 au sein de la JS Tolga. - Vu la feuille de match. - Vu les rapports de l’arbitre et du délégué. - Attendu que l’arbitre signale l’arrêt de la partie à la 24ème minute de jeu suite au nombre de joueurs réduit à moins de 07. - Attendu que l’équipe de la JST ne s’est présentée qu’avec 09 joueurs, puis suite à la blessure de 03 joueurs était réduite à moins de 07. - Attendu que l’arbitre n’a fait que juste application de la loi 03 de l’I. B. et des R. G. de la FAF. - Par ces motifs la CRA décide: - Match perdu par pénalité à la JST. - En attribue le gain de la rencontre à l’IRBM. - Inflige une amende de 30.000,00 DA (trente mille DA) à la JS Tolga payable dans un délais d’un mois.
Affaire N° 015: Rencontre ABB / CRBR (J) du 16.04.2004 Partie arrêtée à la 38ème minute de jeu suite à l’impraticabilité du terrain (Pluie diluvienne). - Vu la feuille de match. - Vu le rapport de l’arbitre. - Attendu que l’arbitre signale l’arrêt de la partie à la 38ème minute de jeu suite à l’impraticabilité du terrain (Pluie diluvienne). - Attendu que l’arbitre n’a fait que juste application de la loi 1 de l’I. B. et des R. G. de la FAF. - Par ces motifs la CRA décide: - Match à rejouer, et transmet le dossier à la COS pour reprogrammation.
Affaire N° 016: Rencontre ASOC / CRBR (S) du 16.04.2004 La rencontre ne s’est pas déroulée suite à l’impraticabilité du terrain. - Vu la feuille de match. - Vu les rapports de l’arbitre et du délégué. - Attendu que l’arbitre signale le non déroulement de la rencontre suite à l’impraticabilité du terrain, rempli d’eau. - Attendu que l’arbitre n’a fait que juste application de la loi 1 de l’I. B. et des R. G. de la FAF. - Par ces motifs la CRA décide: - Match à rejouer, et transmet le dossier à la COS pour reprogrammation.
Affaire N° 017: Rencontre IRBK / IRBO (S) du 12.04.2004 Partie arrêtée à la 77ème minute de jeu suite au nombre de joueurs réduit à moins de 07 au sein de l’IRBO. - Vu la feuille de match. - Vu le rapport de l’arbitre. - Attendu que l’arbitre signale l’arrêt de la partie à la 77ème minute de jeu suite au nombre de joueurs réduit à moins de 07 à l’IRB Oumeche. - Attendu que l’équipe de l’IRBO ne s’est déplacée qu’avec 09 joueurs, puis suite à l’expulsion s’un joueur et la blessure de 02 autres joueurs était réduite à 06 joueurs. - Attendu que l’arbitre n’a fait que juste application de la loi 03 de l’I. B. et des R. G. de la FAF. - Par ces motifs la CRA décide: - Match perdu par pénalité à l’IRBO. - attribue le gain de la rencontre à l’IRB Khelil, tout en conservant le score acquis sur terrain IRBK : 10, IRBO : 0. - Inflige une amende de 30.000,00 DA (trente mille DA) à l’IRBO payable dans un délais d’un mois.
Affaire N° 018: Rencontre CRBAD / IRBB (S) du 29.04.2004 Partie arrêtée à la 10ème minute de jeu suite au nombre de joueurs réduit à moins de 07 au sein de l’IRBB. - Vu la feuille de match. - Vu les rapports de l’arbitre et du délégué. - Attendu que l’arbitre signale l’arrêt de la partie à la 10ème minute de jeu suite au nombre de joueurs réduit à moins de 07 au sein de l’IRBB. - Attendu que l’équipe de l’IRBB ne s’est présentée qu’avec 07 joueurs, puis suite à la blessure d’un joueur était réduite à 06 joueurs. - Attendu que l’arbitre n’a fait que juste application de la loi 03 de l’I. B. et des R. G. de la FAF. - Par ces motifs la CRA décide: - Match perdu par pénalité à l’IRBB. - Attribue le gain de la rencontre au CRBAD. - Inflige une amende de 30.000,00 DA (trente mille DA) à l’IRBB payable dans un délais d’un mois.
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